Politique de confidentialité

TurkeyStemcell (« la Clinique », « nous » ou « notre ») respecte votre vie privée et s'engage à protéger vos informations personnelles et médicales. La présente politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, conservons, partageons et protégeons les informations lorsque vous utilisez notre site web, envoyez une demande de consultation ou recevez un traitement. En accédant à notre site web ou en nous communiquant vos informations, vous consentez aux pratiques décrites ci-dessous.

1. Informations que nous collectons

Nous pouvons collecter les catégories d'informations suivantes :

• Données d'identification : nom et prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, pays de résidence, nationalité, date de naissance, sexe.
• Informations médicales : antécédents médicaux, diagnostics en cours, médicaments, allergies, imagerie, résultats d'analyses, historique des traitements et éléments du dossier partagés volontairement pour la consultation, l'étude de l'éligibilité et la planification du traitement.
• Informations de voyage : données du passeport, statut du visa, dates de voyage, préférences d'hébergement et organisation des transferts pour les patients internationaux.
• Informations financières : données du moyen de paiement, informations de facturation, historique des transactions et des factures relatives au traitement et aux services associés.
• Historique des échanges : e-mails, messages WhatsApp, appels téléphoniques, notes de consultations vidéo et correspondance avec notre équipe médicale et administrative.
• Données d'utilisation du site web : adresse IP, type de navigateur, informations sur l'appareil, système d'exploitation, pages consultées, URL de provenance, temps passé sur la page, parcours de navigation et cookies.
• Justificatifs de consentement : traces de votre acceptation des conditions d'utilisation, de l'avertissement médical, des formulaires de consentement éclairé et des accords juridiques associés.

2. Base juridique du traitement

• Consentement : vous nous avez donné votre consentement explicite pour traiter vos données, y compris vos données médicales, à des fins précises telles que l'étude de l'éligibilité et la coordination du traitement.
• Nécessité contractuelle : le traitement est nécessaire pour fournir les services de consultation, de traitement et de suivi.
• Intérêt légitime : le traitement est nécessaire au fonctionnement de la clinique, à la prévention de la fraude, à l'amélioration des services et à la résolution des litiges, à condition que ces intérêts ne prévalent pas sur vos droits.
• Obligation légale : le traitement est requis pour respecter la législation turque applicable en matière de santé, la loi KVKK, le droit fiscal et les obligations réglementaires de conservation des dossiers.

3. Comment nous utilisons vos informations

• Étudier l'éligibilité médicale et préparer des plans de traitement personnalisés.
• Communiquer avec vous au sujet de votre demande, de la planification, du voyage et du suivi.
• Coordonner l'arrivée, l'hôtel, les transferts depuis l'aéroport et l'aide à la traduction pour les patients internationaux.
• Traiter les paiements de la consultation, du traitement et des services associés.
• Tenir les dossiers médicaux et administratifs, comme l'exige la réglementation turque en matière de santé.
• Prévenir la fraude, les abus et les contestations de paiement abusives (rétrofacturations).
• Améliorer notre site web, nos contenus et l'expérience des patients.
• Répondre aux demandes légales des tribunaux, des autorités de régulation ou des pouvoirs publics.

4. Partage et communication des informations

Nous ne partageons des informations que dans la mesure nécessaire, avec les catégories de destinataires suivantes :

• Les médecins traitants et le personnel clinique impliqués dans votre prise en charge.
• Les laboratoires et prestataires d'imagerie accrédités chargés de réaliser les examens avant ou après le traitement.
• Les partenaires de voyage et d'hôtellerie, strictement pour la réservation de l'hébergement et des transferts (informations logistiques uniquement).
• Les prestataires de paiement et les établissements financiers, pour traiter les paiements et gérer les litiges en toute sécurité.
• Nos conseils externes, tels qu'avocats, experts-comptables et auditeurs, tenus à la confidentialité.
• Les autorités juridiques et réglementaires, lorsque la loi, la réglementation, une réquisition ou une décision de justice l'exige.

Nous ne vendons, ne louons ni n'échangeons vos informations personnelles ou médicales à des tiers à des fins de marketing.

5. Conformité à la loi turque (KVKK) et au RGPD

Les données personnelles et médicales sont traitées conformément à la loi turque sur la protection des données personnelles (loi KVKK n° 6698). Le cas échéant, nous appliquons également les principes du Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l'Union européenne pour les patients résidant dans l'Union européenne et dans l'Espace économique européen. Les données médicales sont traitées comme une catégorie particulière de données personnelles et font l'objet des garanties renforcées qu'exigent ces textes.

6. Transferts internationaux de données

Si vous nous contactez depuis un autre pays que la Turquie, vos informations seront transférées et traitées en Turquie, où les lois de protection des données peuvent différer de celles de votre pays. En recourant à nos services et en nous transmettant vos informations, vous consentez expressément à ces transferts internationaux. Nous prenons des mesures raisonnables pour que vos données restent protégées conformément à la présente politique de confidentialité et à la loi applicable.

7. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger vos données contre l'accès non autorisé, la modification, la divulgation ou la destruction. Ces mesures comprennent des contrôles d'accès, le chiffrement des données en transit lorsque cela est approprié, des canaux de communication sécurisés, un accès physique restreint aux dossiers et la formation du personnel au traitement des données et à la confidentialité des patients. Aucune méthode de transmission sur Internet ni de stockage électronique n'est sûre à 100 %, et nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

8. Conservation des données

Nous conservons les données personnelles et médicales aussi longtemps que nécessaire pour :

• Assurer les soins en cours et le suivi.
• Respecter les obligations turques de conservation des dossiers en matière de santé, de fiscalité et de réglementation.
• Résoudre les litiges et faire respecter nos accords.
• Nous défendre contre d'éventuelles réclamations juridiques.

Lorsque les données ne sont plus nécessaires à ces fins, elles sont supprimées de manière sécurisée ou anonymisées conformément à la loi applicable.

9. Vos droits

Selon votre pays de résidence, vous pouvez avoir le droit de :

• Accéder aux données personnelles que nous détenons sur vous.
• Rectifier des informations inexactes ou incomplètes.
• Demander la suppression de vos données, sous réserve des obligations légales de conservation et des obligations de soins en cours.
• Limiter ou vous opposer à certains traitements.
• Demander la portabilité des données que vous nous avez fournies, dans un format structuré et lisible par machine.
• Retirer votre consentement à tout moment, sans que cela affecte la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse info@turkeystemcell.com. Nous répondrons dans un délai raisonnable et conformément à la loi applicable. Nous pouvons demander une vérification de votre identité avant de traiter certaines demandes.

10. Cookies et technologies de suivi

Notre site web utilise des cookies et des technologies similaires pour fonctionner, analyser le trafic et améliorer l'expérience des utilisateurs. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies dans les paramètres de votre navigateur. La désactivation de certains cookies peut affecter le fonctionnement du site.

11. Liens vers des sites tiers

Notre site web peut contenir des liens vers des sites ou des services tiers que nous n'exploitons pas. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité, du contenu ni de la sécurité de ces sites externes. Nous vous encourageons à consulter la politique de confidentialité de tout site tiers que vous visitez.

12. Protection des données des mineurs

Nos services ne s'adressent pas aux personnes de moins de 18 ans agissant en leur propre nom. Les demandes de traitement pédiatrique doivent être soumises par un parent ou un tuteur légal, qui consent au traitement des informations médicales du mineur aux fins de l'étude clinique et des soins.

13. Modifications de la présente politique

Nous pouvons mettre à jour la présente politique de confidentialité de temps à autre pour tenir compte de l'évolution de nos pratiques, de la technologie ou des exigences légales. Les mises à jour sont publiées sur cette page avec une nouvelle date de révision. La poursuite de l'utilisation de nos services après la publication des modifications vaut acceptation de la politique mise à jour.

14. Réclamations

Si vous avez des inquiétudes sur la manière dont vos données sont traitées, veuillez d'abord nous contacter à l'adresse info@turkeystemcell.com. Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez avoir le droit d'introduire une réclamation auprès de l'Autorité turque de protection des données personnelles (KVKK) ou de l'autorité de contrôle de votre pays.

15. Contact

Pour toute question relative à la confidentialité, veuillez contacter :

TurkeyStemcell
E-mail : info@turkeystemcell.com
Adresse : Unimed Center, Teşvikiye Mah., Fulya, Hakkı Yeten Cd. n° 21, 34394 Beşiktaş/İstanbul, Turquie

TurkeyStemcell est une clinique de médecine régénérative établie à Istanbul, en Turquie, qui exerce conformément à la réglementation turque en matière de santé. Tous les soins médicaux sont dispensés par des médecins autorisés à exercer, sous supervision médicale. Le présent document a une vocation d'information et répond à nos obligations de transparence juridique ; il ne remplace pas un avis médical individualisé.